La Rémunération Du Dirigeant D’entreprise: Aspects Sociaux Et Fiscaux (Belgique) par Collectif,

La rémunération du dirigeant d’entreprise
par Collectif,

Cet ouvrage a pour but d’analyser de manière efficace les perspectives et opportunités qui s’offrent aux dirigeants d’entreprise tout au long de leur carrière, en fournissant au lecteur une vision globale, transversale et interdisciplinaire du sujet.

Tout d’abord, Gabrielle Eymael se penche sur le statut social du dirigeant d’entreprise et décrit la couverture sociale et les conditions d’octroi de chaque prestation. Elle expose ensuite la méthode de calcul des cotisations, permettant à l’indépendant de prévoir le montant de ses prochaines charges sociales. Enfin, les réformes en matière de droits sociaux et de calcul des cotisations, actuellement en cours de discussion, sont abordées afin de permettre au lecteur de se préparer aux changements à venir. Dans un second temps, Thierry Dekoker et Christian Thibaut fournissent un résumé complet et précis des diverses formes de rémunérations, pour mieux appréhender cette notion parfois complexe du « package salarial » du dirigeant d’entreprise. Pierre Vanhaverbeke se penche ensuite sur la problématique des faux indépendants et consacre la deuxième partie de son exposé aux sociétés de management. Il met ainsi en lumière les avantages, les inconvénients et les risques liés à la création d’une telle structure. Thierry Litannie et Sébastien Watelet abordent enfin la problématique de l’investissement immobilier du dirigeant d’entreprise selon une double question : investir à titre personnel ou par le biais d’une société immobilière, d’exploitation ou de management ? Ce problème complexe, surtout lorsque l’acquisition concerne un immeuble destiné à être occupé par le dirigeant au titre de logement, est analysé dans le contexte des dernières réformes fiscales adoptées par le législateur.

Cet ouvrage intéressera les consultants, conseillers starters, banquiers, dirigeants d’entreprise et tous ceux qui, à la faveur de leur activité professionnelle, sont confrontés à ces questions.


Le droit fiscal en Belgique
par Collectif,

Comme chaque année, les auteurs de l’ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu’a connues le droit fiscal au cours de l’année écoulée.
Qu’il s’agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles, ou de la doctrine les commentant, cet ouvrage offre une véritable vue d’ensemble des actualités du droit fiscal belge et international.

Y sont notamment analysés :
– la nouvelle disposition anti-abus et son application ;
– les nombreuses nouveautés apportées aux droits de succession ;
– la détermination de l’usage professionnel des différents biens (dont les véhicules) partiellement utilisés à des fins privées à titre gratuit ;
– l’adaptation de la réglementation applicable aux factures et ses conséquences majeures ;
– l’assujettissement des notaires et huissiers de justice ;
– le « nouveau » régime des revenus mobiliers ;
– la question de l’exonération des services publics.

Le droit pénal fiscal fait par ailleurs l’objet d’un nouveau chapitre à part entière.
Riche en références jurisprudentielles et doctrinales, cette nouvelle édition constitue, dans la lignée des précédents volumes, un véritable guide pratique et complet pour le praticien du droit fiscal.

Un ouvrage de référence destiné aux notaires et huissiers de justice, dressant le tableau des évolutions jurisprudentielles fiscales en Belgique en 2013


Le statut des travailleurs frontaliers au Luxembourg
par Collectif,, Anthemis,

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le statut des travailleurs transfrontaliers au Luxembourg

Pays dynamique au centre de l’Europe, le Luxembourg se caractérise par un emploi particulièrement important de travailleurs dits « frontaliers » provenant de la France, de la Belgique ou en encore de l’Allemagne. L’occupation au Luxembourg de ces travailleurs de résidence ou de nationalité étrangère, qui travaillent parfois dans plusieurs pays, soulève des questions spécifiques telles que le télétravail, la fiscalité, le risque d’établissement permanent, le salarysplit, le détachement ou encore la question du droit applicable.

Afin de s’y retrouver parmi les conventions préventives de double imposition, les règlements européens en matière de sécurité sociale ou encore les lois et réglementations applicables, cet ouvrage réunit les contributions de praticiens forts d’une expérience de terrain pour associer réflexion scientifique et réponses pratiques à ces questions.

Le statut de ces travailleurs « transfrontaliers » sera examiné tant sur l’aspect fiscal que social.

Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels

A PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS

Anthemis est une maison d’édition spécialisée dans l’édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s’adresse à tous les professionnels qui ont besoin d’une information fiable en droit, en économie ou en médecine.


La constitution d’une société par le titulaire d’une profession libérale
par Jean-Pierre Bours

De plus en plus de titulaires de professions libérales exercent leur activité en société. Certaines de ces entreprises comptent elles-mêmes, parmi leurs associés, des SPRL unipersonnelles.

Ce phénomène de la patrimonialisation des clientèles et de l’apparition, dans notre droit, des sociétés d’une personne peut avoir des causes diverses : le désir de mieux structurer une association, des préoccupations d’ordre social, mais aussi, et surtout, un souci de planification fiscale.
Le présent ouvrage est un guide précis et pratique en la matière.
Quand devient-il intéressant pour un titulaire de profession libérale de constituer une société ? À quel prix peut-il lui céder sa clientèle ? Celle-ci peut-elle faire l’objet d’amortissements et, si oui, dans quel délai ? Quelle sera l’économie d’impôt réalisée ? L’interposition d’une société permettra-t-elle de se doter à moindres frais d’un régime de pension complémentaire ?
Mais aussi quels sont les inconvénients du passage en société ? Quelle est la responsabilité incombant au dirigeant d’entreprise que sont devenus l’avocat, le notaire, le médecin, l’architecte, l’expert-comptable, le comptable, le réviseur ou le pharmacien ? Existe-t-il des risques d’ordre pénal liés à la poursuite en société d’une activité libérale ? Et quels sont les coûts de cette mutation ?

Dans cette nouvelle édition, toutes ces questions sont analysées à la lumière des nombreuses modifications législatives intervenues depuis 2009. L’auteur reprend les barèmes applicables pour l’exercice 2014 (année d’imposition 2013) et commente en outre la nouvelle disposition anti-abus.

Un ouvrage clair, fouillé, pragmatique, indispensable dans la bibliothèque de tout titulaire de profession libérale en Belgique.


Aspects fiscaux de la comptabilité et technique de déclaration fiscale
par Hugues Lamon, Alexis Van Bavel

Les relations étroites qui gouvernent le paysage fiscal et comptable belge sont entrées aujourd’hui dans une phase d’évolution nouvelle suite à l’irruption des normes IAS/IFRS. à terme, la question de la « connexion-déconnexion » des normes comptables et fiscales devra être traitée par le législateur belge et/ou européen.
Dans ce contexte particulier, la troisième édition du présent ouvrage analyse les règles d’évaluation comptables prescrites par le droit des comptes annuels et les normes IAS/IFRS ainsi que les règles fiscales sur la base du schéma des comptes annuels.
Cet ouvrage, initialement destiné aux étudiants de la Solvay Business School, a également pour objet d’offrir aux praticiens de la fiscalité, juristes, comptables et gestionnaires d’entreprises un support pratique permettant d’apprécier les questions comptables et fiscales liées aux opérations réalisées par une société belge dans tous les aspects de la vie des affaires tout en constituant une source de références utiles dans chacune des matières traitées (ex. avis CNC, normes IAS/IFRS, jurisprudence fiscale, etc.).

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