Les Titres Négociables par Faouzi Rassi

Gestion financière à court terme et éléments de théorie financière
par Faouzi Rassi

L’objectif de la finance est simple : faire fructifier les avoirs d’une entreprise afin de maximiser sa richesse en fonction du risque toléré par ses actionnaires. Toutefois, le choix d’investissements à privilégier pour atteindre cet objectif est un processus décisionnel complexe, qui mobilise un ensemble de théories et de concepts empruntés à la science économique que tout financier ou comptable se doit de maîtriser. En limitant le recours au formalisme mathématique et en s’appuyant sur la réalité des affaires, l’auteur présente les relations et les concepts économiques, financiers et fiscaux fondamentaux guidant le choix des investissements à court terme. Il expose d’abord les fondements de la décision financière et ses principaux outils, comme la valeur, les modèles d’évaluation du rendement, l’équilibre risque-rendement et les ratios. Il traite de la gestion du fonds de roulement et de ses composantes, soit l’encaisse et les titres négociables, les stocks et les comptes clients, et leurs effets sur la liquidité et la rentabilité de l’entreprise. Il examine également les produits dérivés transigés en bourse ainsi que ceux qui font l’objet de transactions hors cote, des instruments financiers modernes destinés à neutraliser ou à modifier l’exposition au risque de taux d’intérêt. Enfin, il étudie en détail les éléments théoriques clés de la finance, que ce soit l’optimisation des décisions en univers certain et incertain, la relation risque-rendement, la théorie de l’arbitrage et les tests empiriques. Gestion financière à court terme et éléments de théorie financière s’adresse autant aux étudiants en finance et en comptabilité qu’aux professionnels qui désirent rafraîchir leurs connaissances théoriques et améliorer leurs aptitudes décisionnelles.

Droit commercial et des affaires
par Dominique Legeais

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l’ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l’approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés.

Cette nouvelle édition comporte l’étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés.

Destiné aux étudiants en droit et en administration économique et sociale (AES), aux élèves d écoles de commerce et d’Institut universitaire de technologie (IUT), cet ouvrage contient l’essentiel de ce qui est exigé pour réussir l’examen. Particulièrement adapté aussi pour la préparation à l’examen d’entrée à la profession d’avocat, de magistrat et de notaire, il est également vivement recommandé pour ceux qui suivent l‘enseignement à distance.

Ce manuel est à jour des dernières évolutions légales et jurisprudentielles. Il prend en compte l’importante réforme du droit des contrats et des obligations résultant de l’ordonnance du 10 février 2016. Il est à jour de la loi Sapin 2. La nouvelle édition a été enrichie pour s’adapter à la modification du programme d’entrée à la profession d’avocat.


Droit commercial et des affaires 2020 – 26e éd.
par Dominique Legeais

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l’ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l’approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l’étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés.

Droit des obligations au Luxembourg
par Olivier Poelmans

Ce livre propose une vision d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations. Il se veut un outil neuf pour le juriste, praticien comme théoricien, confronté à des questions de droit, et une source de réflexion pour une bonne appréhension du droit luxembourgeois. Il intéressera également le juriste étranger qui s’intéresse à la façon dont le Luxembourg, pays appliquant le Code civil, résout de façon originale certaines controverses actuelles. L’essentiel des développements porte sur les principes applicables au droit commun des obligations et est abondamment complété par un examen de la jurisprudence des Cours et Tribunaux Grand-Ducaux prononcée depuis le début du millénaire.

L’ouvrage est structuré en six parties :
1. La première partie s’interroge sur la notion même d’obligation et ses classifications.
2. La seconde se penche sur les sources des obligations, c’est-à-dire essentiellement la matière des contrats (formation, contenu et modification, effets, interprétation, transmission, inexécution et dissolution du contrat) mais également les autres sources (quasi contrats, actes collectifs, confiance légitime ou les obligations naturelles), à l’exclusion de la responsabilité quasi-délictuelle.
3. La troisième décrit les modalités des obligations, qu’elles soient différées – obligations à terme ou sous conditions – ou plurales – à objets ou sujets multiples.
4. La transmission des obligations est abordée dans la quatrième partie, et notamment le régime des transmissions universelles, de la cession de créance ou de la transmission de dette.
5. La cinquième partie est consacrée au régime de la preuve des obligations, et fait le point sur les règles applicables à la charge de la preuve et sur les différents procédés de preuve en matières civile et commerciale.
6. La sixième et dernière partie examine les modes d’extinction des obligations et les principes applicables au paiement, à la novation, à la remise de dettes et aux renonciations, à la compensation, à la confusion, à la prescription extinctive et aux déchéances.


La notion de titre négociable
par Frédéric Nizard

TRADITIONNELLEMENT, ON ESTIME QUE LES TITRES NEGOCIABLES SONT DES INSTRUMENTS QUI INCORPORENT UN DROIT, DE MANIERE A EN ASSURER LE TRANSPORT SIMPLIFIE. ON DIT AUSSI QUE LES TITRES CONFERENT A LEURS PORTEURS UN DROIT PURGE DES VICES QUI POUVAIENT AFFECTER LES RELATIONS DE L’EMETTEUR AVEC LES PRECEDENTS PORTEURS. LES TITRES, AINSI MARQUES PAR L’INCORPORATION DU DROIT DANS LE TITRE ET L’INOPPOSABILITE DES EXCEPTIONS, FERAIENT EN OUTRE L’OBJET D’UN DROIT DE PROPRIETE DU PORTEUR. LES TITRES NEGOCIABLES ASSURERAIENT DONC DEUX IMPERATIFS IMPERIEUX DU COMMERCE ET DE LA FINANCE: LA RAPIDITE DE CIRCULATION DES DROITS ET LA SECURITE DE L’ACQUEREUR. POURTANT, CETTE DOCTRINE NE CORRESPOND PAS, SELON NOUS, AU DROIT POSITIF. LE TITRE N’EST PAS MARQUE PAR LE DOUBLE PRINCIPE DE L’INCORPORATION DU DROIT DANS LE TITRE ET DE L’INOPPOSABILITE DES EXCEPTIONS. D’AUTRE PART, SEULS LES TITRES AU PORTEUR CORPORELS PEUVENT FAIRE L’OBJET D’UN DROIT DE PROPRIETE. ET IL NE S’AGIT LA QUE D’UNE PROPRIETE DE L’INSTRUMENT CORPOREL ET NON DU DROIT QU’IL CONSTATE. SELON NOUS, LE TITRE N’EST QU’UN INSTRUMENT FACILITANT LE TRANSPORT DU DROIT QU’IL CONSTATE. LES DROITS CONSTATES PAR LES TITRES NEGOCIABLES SONT, A TITREPRINCIPAL, DES DROITS PERSONNELS. OR, LE TRANSPORT DE DROITS PERSONNELS EST EN PRINCIPE SOUMIS AUX LOURDES FORMALITES DE L’ARTICLE 1690 DU CODE CIVIL. GRACE AUX TITRES NEGOCIABLES, LE TRANSPORT DE CES DROITS PEUT ETRE FACILITE. MAIS LE TITRE NE CREE PAS DE DROIT, IL N’INCORPORE PAS DE DROIT: LE TITRE N’EST QU’UNE INSCRIPTION, FIGURANT SUR UN PAPIER OU DANS UN COMPTE, QUI DESIGNE DE MANIERE REFRAGABLE LE TITULAIRE DU DROIT. CELUI QUI EST DESIGNE PAR LE TITRE NE BENEFICIE QUE D’UNE PRESOMPTION SIMPLE DE TITULARITE. LA TITULARITE RESULTE D’UN ACCORD DE VOLONTES ENTRE L’EMETTEUR DU TITRE ET LE PRENEUR. LE PRENEUR PEUT ALORS CONFERER A UN TIERS LE DROIT NE DU CONTRAT QU’IL A PASSE AVEC L’EMETTEUR. ET LE CESSIONNAIRE PEUT LUI-MEME CEDER SON DROIT DE MANIERE SIMPLIFIEE. LA SOURCE DES DROITS DU TITULAIRE EST AINSI UN ACTE JURIDIQUE ET NON LE TITRE NEGOCIABLE. MAIS CETTE APPROCHE UNITAIRE DES TITRES NEGOCIABLES N’A QU’UN INTERET TECHNIQUE LIMITE. ELLE RECOUVRE UN ENSEMBLE D’ELEMENTS DISPARATES. DERRIERE L’APPELLATION COMMUNE DE TITRE NEGOCIABLE, APPARAISSENT EN EFFET DES REGIMES JURIDIQUES TRES DIFFERENTS SELON QUE LES TITRES SONT DES TITRES AU PORTEUR CORPORELS, DES TITRES A ORDRE OU DES T

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